Mentions légales

Informations générales sur la société

General Cover Office Products est une société à responsabilité limitée (SAS) au capital de 24 960 €, immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro B 423 249 879 crée le 8 juin 1999 par M. Patrick RENAUD.

Activité : Fabrication de fourniture de reliure et négoce de matériels de reliure, de plastification et de finition du document.

Autres données d'identification de la soociété :

• SIRET : 423 249 879 00010
• Code APE : 4649Z
• N° RCS : 423 249 879
• N° TVA intra. : FR55423249879000010

Adresse du siège social de la société : 9 rue de la Gare, 70000 Vallerois le Bois (France).

Identification de l'auteur du site

En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les données d'identification de l'auteur et de l'hébergeur du présent site :

• Nom et coordonnées du propriétaire : General Cover, 9 rue de la Gare, 70000 Vallerois le Bois.
• Directeur de publication : M. Renaud Patrick en qualité de directeur.
• Nom et coordonnées du prestataire assurant le stockage direct et permanent : OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix.

Informations relatives aux droits d'auteur

Toute reproduction partielle ou complète du présent site sans le consentement préalable de son propriétaire la société General Cover ainsi que des éventuels autres détenteurs des droits des différents éléments du site (photographies, textes, logos, illustrations, sons, vidéos, fichiers en téléchargement, etc.) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

Toute personne, morale ou physique, devra préalablement demander l'autorisation expresse de la société General Cover s'il veut mettre en place un lien hypertexte de son site vers le site www.general-cover.fr.

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